Mentions légales

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Éditeur et Responsable de la publication Internet

Le site www.gitedubennwasser.fr est la propriété du "Gîte Du Bennwasser" dont le siège social est situé au 1A, rue des Cigognes 68970 Illhaeusern. Le Responsable de la publication Internet : Mme Véronique Kracher.

Hébergement

Le site est hébergé sur un serveur dédié à Paris par la société OVH. Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France. Directeur de la publication : Octave KLABA.

Informations techniques

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Loi Informatique et libertés

L’utilisateur est informé, conformément à l’article 27 de la loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, que les informations facultatives qu’il communique en répondant s’il le souhaite aux formulaires présents sur le site permettent de répondre à sa demande, et sont destinées à "Gîte Du Bennwasser", responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale ainsi que, sauf opposition de sa part, aux partenaires de "Gîte Du Bennwasser". L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectification relativement à l’ensemble des données nominatives le concernant en écrivant à "Gîte Du Bennwasser".

Propriété, Droit d’auteur

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse du "Gîte Du Bennwasser" est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle portant transposition de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont "Gîte Du Bennwasser" est producteur.

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